Conditions générales de vente

1. Champ d'application

Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les commandes passées sur rouge-carbone.fr. Deux régimes coexistent : CGV particuliers (B2C) et CGV professionnels (B2B), distingués au moment de la création du compte.

2. Produits

Rouge Carbone commercialise exclusivement des moissanites rondes brillant cut, calibrées au dixième de millimètre dans la plage 0.8 – 3.0 mm, déclinées en 22 teintes.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, TVA française 20 % comprise. Les professionnels disposant d'un numéro TVA intracommunautaire valide peuvent bénéficier d'une facturation HT (à compléter post-immatriculation).

4. Livraison

Livraison France métropolitaine uniquement, sous 24-48h ouvrées par Colissimo (option Chronopost J+1 disponible au checkout).

5. Droit de rétractation (B2C)

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client particulier dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux commandes B2B.

6. Garantie

Toutes les pierres bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) ainsi que de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).